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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 137 à 455
      Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves
      Date : 1926/2002

      • 1495200501 AR 172 à 455
        Titre : 2.3.2. Activités et missions du service
        Date : 1936/1995

        • 1495200501 AR 355 à 437
          Titre : 2.3.2.2. Interventions sur le marché des changes et de l’or

          • 1495200501 AR 423
            Titre : Investissements français à l'étranger, réglementation : note, correspondance, bulletin 1965-1971 Opérations de change, investissements étrangers en France et français à l'étranger : correspondance 1973-1974 Balance des paiements, mouvements des emprunts et investissements à l'étranger : état 1980-août 1983
            Date : 1965-1983

          • 1495200501 AR 424
            Titre : Produits dérivés Marché des options Marchés des produits dérivés, option de change et option de taux : presse, note, fax, brochure, projet, rapport 1981-1994
            Date : 1981-1994

          • 1495200501 AR 425
            Titre : Options de change, présentation : note, rapport, compte rendu, bulletin, presse (1993) ; généralités : note, brochure, bulletin (1994-1996) 1993-1996
            Date : 1993-1996

          • 1495200501 AR 426
            Titre : Revue rapide du marché des options, études : note, presse, fax, graphique 1996-2001
            Date : 1996-2001

          • 1495200501 AR 427
            Titre : Marchés des options de change, dossier documentaire : bulletin, note, rapport, presse, télex, graphique 15 nov. 1993-15 nov. 1994 ; avr-juin 1995
            Date : 1993-1995

          • 1495200501 AR 428
            Titre : Marché des options de change, dossier documentaire : rapport, bulletin, note, télex, correspondance 1995
            Date : 1995-1995

          • 1495200501 AR 429
            Titre : Options, dossier documentaire : note 1993-1995
            Date : 1993-1995

          • 1495200501 AR 430
            Titre : Options, utilisations par les banques et les entreprises : rapport, presse 1994-1995
            Date : 1994-1995

          • 1495200501 AR 431
            Titre : Marché des options, rapport mensuel 1994-1997 Autres produits Bons ROOSA (bons du trésor non négociables), généralités : note, rapport, correspondance 1963-1971 Certificats de dépôts sur le marché anglais, généralités : note, presse, correspondance, bulletin, télex 1966-1974
            Date : 1963-1997

          • 1495200501 AR 432
            Titre : Instruments monétaires, étude relative à l'émission de titres de l'état allemand (Schuldscheine) : note, rapport, relevé (1990-1993) ; étude relative à l'émission de Bundesbank liquiditätspapiere (Bulis) : note, rapport, correspondance (1993) 1990-1993 Marchés dérivés, tableau de bord : tableau, graphique 1994-1995
            Date : 1990-1993

          • 1495200501 AR 433
            Titre : Activités des marchés de produits dérivés en France et au plan mondial, étude de la Banque de France et de la BRI: rapport 1995 Marché mondial changes-produits dérivés, enquête France : rapport 1995 Achats et ventes d'or Or, achats et ventes : note, état 1940-1976 Marché de l'or, achats et ventes à la Banque du Maroc : pièce d'écriture, correspondance, télégramme, note 1948-1962 Mouvements d'or, interventions de la Banque de France sur la Place de Paris : tableau 1948-1972
            Date : 1940-1995

          • 1495200501 AR 434
            Titre : Arbitrages sur or effectué à l'étranger, relevé des opérations : statistiques, tableau 1948-1976 Marché de l'or, ventes d'or par la Banque de France : correspondance, presse 1951-1958 Mouvements d'or, justifications et récapitulation des opérations comptabilisés : état 1951-1984
            Date : 1948-1984

          • 1495200501 AR 435
            Titre : Marché de l'or, achat d'or à la Banque des Règlements Internationaux : correspondance, télégramme, pièce d'écriture (1952-1956) ; or cédé par différentes administrations à la Banque de France : correspondance, note (1953-1955) ; rachat d'or par le Fonds de Stabilisation des Changes à la Caisse Centrale de la France d'Outre Mer : correspondance (1955) ; cession d'or à la Bank Deutscher Lander : correspondance, télégramme (1956-1957) ; achats et ventes : presse, circulaire, correspondance, note, télex, pièce comptable (1958-1976) ; achats et ventes du Fonds de Stabilisation des Changes en napoléon et or fin : tableau (1959-1964) 1952-1976 Mouvements d'or, échange de lingots avec le Comptoir Lyon-Alemand : registre, pièce d'écriture (1953-1967) ; échange de lingots avec la Compagnie Parisienne de Réescompte : registre, pièce d'écriture (1954-1971) ; échange de lingots avec la Compagnie des Métaux précieux : registre, pièce d'écriture (1956-1070) 1953-1971
            Date : 1952-1976

          • 1495200501 AR 436
            Titre : Gold consortium , évolution et opérations effectives : note, correspondance, télégramme, rapport, presse, compte-rendu 1961-1978 Marché de l'or, cession à la Resbank à la Banque des Règlements Internationaux et aux banques centrales : télégramme, état, correspondance Juin 1968
            Date : 1961-1978

          • 1495200501 AR 437
            Titre : Marché de l'or, ventes d'or par le Fonds Monétaire International dans le cadre de l'accord signé par différents pays afin d'aider financièrement les pays du Tiers Monde: rapport, correspondance, relevé, note, presse 1970-1976 Avoirs en or, restitution au Fonds Monétaire International : télégramme, correspondance, pièce d'écriture 1977

        • 1495200501 AR 437 à 447
          Titre : 2.3.2.3. Gestion du Fonds de Stabilisations des Changes
          Date : 1936/1994

          • 1495200501 AR 437
            Titre : Organisation, réglementation et législation : loi, rapport, procès verbaux, convention, décret, circulaire, projet de loi, ordonnance 1928-1973

          • 1495200501 AR 438
            Titre : Organisation, réglementation et législation : note d'information, rapport, loi, décret (1936-1992) ; questions diverses sur la trésorerie (1959-1980) 1936-1992
            Date : 1936-1992

          • 1495200501 AR 439
            Titre : Gestion, documentation nécessaire à l'élaboration du rapport annuel : note, relevé, tableau 1948-1949
            Date : 1948-1949

          • 1495200501 AR 440
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1950-1955
            Date : 1950-1955

          • 1495200501 AR 441
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1956-1959
            Date : 1956-1959

          • 1495200501 AR 442
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1960-1969
            Date : 1960-1969

          • 1495200501 AR 443
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1970-1978
            Date : 1970-1978

          • 1495200501 AR 444
            Titre : Fonds de stabilisation des changes, problèmes actuels : rapport (1983) ; conséquence de la réforme de 1993-1994 : note (1993-1994) 1983-1994 Réforme du Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 et du 17 septembre 1973 1949-1974
            Date : 1949-1994

          • 1495200501 AR 445
            Titre : Comptabilité Disponibilité à vue, Fonds de Stabilisation des Changes, effets négociables et autres emplois à court terme à l'étranger, situation mensuelle [incomplet] août 1937-janv.1941 1937-1941 Rémunération de la Banque de France en tant que gérante du FSC, organisation : note, correspondance, pièces d'écriture 1960-1980
            Date : 1937-1980

          • 1495200501 AR 446
            Titre : Comptabilisation des opérations, évolution : correspondance, note, état 1962-1980 Fonds de Stabilisation des changes, interventions nettes : graphique, état 1965-1977 Comptabilisation des opérations, situation et contrôle, note 1984 Réévaluation des réserves, suppression du financement direct du Trésor par la Banque de France et du compte du Fonds de Stabilisation des Changes conformément à l'article 104 du traité d'Union économique et monétaire : note, rapport 1992
            Date : 1962-1992

          • 1495200501 AR 447
            Titre : Comptabilisation des opérations, évolution : correspondance, note, état 1962-1980 Fonds de Stabilisation des changes, interventions nettes : graphique, état 1965-1977 Comptabilisation des opérations, situation et contrôle, note 1984 Réévaluation des réserves, suppression du financement direct du Trésor par la Banque de France et du compte du Fonds de Stabilisation des Changes conformément à l'article 104 du traité d'Union économique et monétaire : note, rapport 1992 Suppression éventuelle Suppression éventuelle, questions administratives et juridiques : loi, note, rapport 1960-1962
            Date : 1960-1962

        • 1495200501 AR 448 à 455
          Titre : 2.3.2.4. Chambre de compensation (netting)
          Date : 1939/1995

          • 1495200501 AR 448
            Titre : 2.3.2.4. Chambre de compensation (netting) Accords de clearing entre la France et l'Allemagne, l'Argentine, la Belgique, le brésil, le Chili, la Colombie, le Danemark, l'Espagne, la Finlande, la Grande-Bretagne, la hollande, la Hongrie, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, le Pérou, la Suède, la Suisse, l'Uruguay, la Venezuela, la Turquie, la Croatie, la Roumanie, la Yougoslavie, l'Andorre, règlement : correspondance, circulaire, presse, extrait JO, 1939-1943 ; Loi du 8 fév. 1941, règlement de certaines dettes en monnaies étrangères : loi, presse, extrait JO, 1941. 1939-1943 Opérations de compensation commerciales, projet et réalisation : note, correspondance 1951-1953 12e conférence internationale sur les systèmes de paiements : rapport 1992 Projet de compensation des opérations de changes sur la place de Paris, groupe de travail sur les problèmes juridiques : convention, compte rendu, correspondance 1992
            Date : 1939-1992

          • 1495200501 AR 449
            Titre : Organisation à Paris d'une compensation (netting) des opérations de change, projet : note 1992-1993 Projet de netting des opérations de changes sur la place de Paris, groupe de travail technique : compte rendu, statistiques, note, correspondance, presse, rapport 1992-1995 Projet de netting des opérations de changes sur la place de Paris, élaboration : note, rapport, presse, compte rendu, statistiques 1992-1995
            Date : 1992-1995

          • 1495200501 AR 450
            Titre : Ratios prudentiels, prise en compte dans les accords de Bâle : rapport, brochure, correspondance 1989-1995 Risque Herstatt, résultats des enquêtes menées par les banques centrales : rapport ; enquête de la Banque de France : note, questionnaire, compte rendu, correspondance 1994-1995 Système Fxnet, présentation : rapport, bulletin 1989-1994
            Date : 1989-1995

          • 1495200501 AR 451
            Titre : Système Multinet, organisation et analyses des risques : presse, rapport, correspondance 1994-1995
            Date : 1994-1995

          • 1495200501 AR 452
            Titre : Système ECHO de la Banque d'Angleterre, présentation et mise en place en France : rapport, correspondance, note, presse, bulletin 1994-1995
            Date : 1994-1995

          • 1495200501 AR 453
            Titre : Projet de système entre les membres du Cercle des teneurs du marché, étude de faisabilité : note, rapport, compte rendu, correspondance 1990-1993 Compensation (netting), projet d'un système entre les membres du cercle des teneurs de marché : note, rapport 1992 Cercle des teneurs de Marché, activité : correspondance, état, note, fax 1992-1993
            Date : 1990-1993

          • 1495200501 AR 454
            Titre : Cercle des teneurs de Marché, compte-rendu de réunion : correspondance ; activité : note, fax, statistique, correspondance, état 1992-1995
            Date : 1992-1995

          • 1495200501 AR 455
            Titre : Cercle des teneurs de Marché, compte-rendu de réunion : correspondance ; activité : note, fax, statistique, correspondance, état 1992-1995
            Date : 1992-1995

    • 1495200501 AR 456 à 465
      Titre : 2.4. Service des billets étrangers
      Date : 1940/1992

      • 1495200501 AR 456
        Titre : 2.4. Service des billets étrangers 2.4.1. Aménagement des locaux Service des billets étrangers, cahier des charges relatif au projet de modernisation des opérations de change manuel : rapport, plan, croquis 1988-1989 2.4.2. Change manuel 2.4.2.1. Réglementation Réglementation générale Agrément de change manuel, extension du cadre : note, liste 1956 Change manuel, réglementation française : note, correspondance, rapport, télégramme (1956-1985) ; réglementation étrangère : correspondance, note, rapport, circulaire, télégramme, presse, télex, ordonnance (1957-1985) 1956-1985 Bureaux de change, présentation des activités par la succursale de Saint Malo : note, rapport, brochure 1991 Régimes spéciaux Régimes spéciaux, bureaux des douanes : circulaire, note, correspondance, rapport, étude 1960-1983
        Date : 1960-1983

      • 1495200501 AR 457
        Titre : Régimes spéciaux, bases militaires : correspondance note (1964-1973) ; ouverture d'un bureau de changes à Grenoble à l'occasion des Xe jeux olympiques d'hiver : rapport, télex, note, correspondance (1968) ; bureaux de Poste : note, correspondance (1974-1982) ; gares ferroviaires et maritimes de la SNCF : note, correspondance (1974-1986) ; comptables publics : note, correspondance (1979-1980) 1964-1986
        Date : 1964-1986

      • 1495200501 AR 458
        Titre : 2.4.2.2. Chèques voyages Chèques de voyage, achat et délivrance : circulaire, note, correspondance, rapport (1945-1973) ; reprise forfaitaire : note, correspondance, rapport (1961-1973) ; principes : note, correspondance, guide, rapport (1967-1985) 1945-1985 Chèques de voyage en dollars, principes : correspondance, rapport, brochure, note 1965-1980 Eurochèques, principes : brochure, note, correspondance 1970-1975
        Date : 1945-1985

      • 1495200501 AR 459
        Titre : Chèques de voyage, suppression par la DresdnerBank : correspondance, rapport (1982) ; allongement de la liste des devises : projet de circulaire [S.d.] 1982 Chèques-essence, organisation ; achats et ventes aux touristes étrangers : circulaire, note, pièces d'écriture 1957-1964 2.4.2.3. Achats et ventes de devises Gestions, approvisionnements, rapatriements des billets Avoirs en devises étrangers détenus dans les succursales, situation : correspondance, note, presse 1940-1944 Compte »Risque de guerre » compte d'attente, pièce d'écriture : correspondance, note, état 1940-1945
        Date : 1940-1944

      • 1495200501 AR 460
        Titre : Billets étrangers, opérations spéciales : correspondance, note, pièce comptable, télégramme 1940-1946
        Date : 1940-1946

      • 1495200501 AR 461
        Titre : Billets étrangers, opérations spéciales : correspondance, note, pièce comptable, télégramme 1940-1946 Opérations sur devises étrangères (livres sterling, dollars américains, dollars canadiens, francs belges, francs luxembourgeois, florins hollandais, francs suisses, escudos, couronnes danoises, couronnes norvégiennes, couronnes tchécoslovaques, livres italiennes peseta, deutschmarks, reichsmark, marks d'occupation, livres Vouchers, dollars certificates, schillings autrichiens, livres turques, cruzeiros brésiliennes, pesos argentins, drachmes grecques, livres égyptiennes, roupies indiennes, sterling area, francs d'occupation, livres palestiniennes, pesos urugayenien, livres syriennes), mouvements : correspondance, note, circulaire, aide-mémoire 1940-1949
        Date : 1940-1949

      • 1495200501 AR 462
        Titre : Avoirs en devises étrangères, documentation, mouvements, vérifications, déclarations et transferts : correspondance, note, presse, notice, arrêté, pièce comptable, extrait JO, circulaire 1942-1954 Federal Reserve Bank, envoie de dollar américain pour le compte de la Banque Nationale de Hongrie : correspondance, télégramme, état, pièce comptable 1946-1949 Billets et travellers chèques déposés en douanes, conditions de reprise par la Banque de France : circulaire, correspondance, note 1948-1950 Rapatriement des billets en provenance des correspondants à l'étranger, note, correspondance, circulaire 1960-1976 Change manuel, dotation des comptoirs : note, correspondance 1961-1974 Gestion des billets étrangers, généralités : note circulaire, correspondance, rapport 1968-1982
        Date : 1942-1982

      • 1495200501 AR 463
        Titre : Billets étrangers, projet d'optimisation de la gestion du change : note, rapport, correspondance 1990-1991 Zone franc, approvisionnement en billets : correspondance, note, télégramme 1953-1977 Achats de francs billets en Algérie, Espagne et Suisse, modalités : correspondance, note, état, pièce comptable, télégramme, rapport, registre 1959-1963 Affichage des cours, procédures : note, circulaire 1958-1978
        Date : 1953-1991

      • 1495200501 AR 464
        Titre : Reprise des billets français aux banques étrangères, généralités : note, correspondance, presse, rapport 1969-1972 Livres d'Écosse, d'Irlande du Nord et anglo-normandes, reprise en livres sterling : note, brochure, liste, correspondance 1981-1984 Cours des devises, questions générales : circulaire, note, rapport 1987-1993 Billets étrangers, fixation des cours et des marges appliqués à la clientèle : rapport, note, correspondance 1989-1992 Contentieux Change manuel, incidents de guichets : presse, note, correspondance 1958-1981 Contentieux avec la BCEAO, disparition de 18000 francs : note, correspondance, télégramme 1979
        Date : 1969-1992

      • 1495200501 AR 465
        Titre : 2.5. Service des Effets sur l'Étranger 2.5.1. Organisation, fonctionnement Organisation, vérifications effectuées par le Contrôle Général : note ; monographies 1952-1973 Réorganisation du service, réforme : note, rapport 1971
        Date : 1952-1973

    • 1495200501 AR 466 à 472
      Titre : 2.5. Service des Effets sur l’Étranger

      • 1495200501 AR 466
        Titre : Transferts des activités à Poitiers, étude de faisabilité : rapport, note, bulletin, correspondance 1989 Service des effets sur l'étranger, organisation et fonctionnement : note, pétition, rapport 1989-1990 Comité d'études techniques et de normalisation bancaire, relations : compte-rendu, note, correspondance, devis, rapport, projet 1954-1966 Faillite de la Banque Andrieux (Saint Pierre et Miquelon) : note, correspondance, pièce d'écriture 1962-1976 Marché des changes, réglementation : note, circulaire, correspondance, presse 1971
        Date : 1954-1990

      • 1495200501 AR 467
        Titre : Aménagements des locaux, machines et mobilier : note, correspondance 1972-1978 2.5.2. Personnel Personnel, examens et primes de monographies : note, correspondance(1966-1973) ; attribution des postes : note (1972-1979) 1966-1979
        Date : 1972-1979

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